Passage

Progression

Cudesch «Le programme l’essence du scoutisme», § 2.4 à 2.7

Propre à chaque groupe

MSdS Profil du scoutisme 

Doit respecter la sécurité et la dignité de l’enfant

MSdS brochure «de Notre mieux»

Donne les bases pour toutes les activités liées aux rituels et traditions et la loi et promesse pour chaque tranche d’âge

MSdS Site internet partie consacrée à la méthodologie 1ere branche

Spécifique à la méthodologie première branche

MSdS brochure «STEPS pour responsable» 

Spécifique à la branche éclais mais donne de bonnes pistes pour les autres branches

Brochure «PiComment», spécifique à la méthodologie PiCo.

À commander au secrétariat ASVd

Brochure MSdS «La Route»

ASVd → Prendre contact avec les consultants pour les branches

Totémisation que faire et ne pas faire lors d’une totémisation et comment en créer une pour mon groupe

ASVd :Réflexion sur la totémisation et autres traditions liées au secret

Peut être commandé au secrétariat de l'ASVd

Cudesch, «Le programme l’essence du scoutisme», § 2.6

Concerne les informations des enfants:

• Adresse
• N° de téléphone
• Photos
• Questionnaire médical

Loi sur la protection des données LPrD, Section 3 traitement de données personnelles par des personnes privées (Article 12 à 15)

Pour les photos, demander une autorisation parentale signée et datée et préciser le support sur lequel la photo sera publiée (site du groupe, réseaux sociaux,…)

Document d’information pour les écoles Fribourgeoises «Internet et protection des données personnelles Explication et compléments»: 

Document donnant pas mal de pistes sur les dangers et points essentiels où être attentif. La dernière partie du document traite plus précisément sur la loi fribourgeoise.

Voir chapitre «Relations personnelles – Photo et Internet»

1. Devoir d’information aux parents :
   Les parents doivent être tenus au courant de tout ce qui concerne leur enfants (activités, marché, sortie, lieu, accident)

• Cudesch, « Responsable - une façon d’agir », § 5
• Cudesch, « Le camp- vivre ensemble », § 6

L’autorisation parentale peut se faire au travers de la fiche d’inscription avec la signature des parents.

2. Autorisation parentale
   Concerne toutes les activités pour chaque enfant mineur

Autorisation communale

Patente

Autorisation parentale

Site web de la Police vaudoise du Commerce

→Formulaire en ligne + adresses

Attention aux délais, certaines demandes doivent être adressées au Canton via la commune et les jours notés sur le site correspondent à la date où les documents doivent être entre les mains du Canton. Conseil: prévoir 30 jours de traitement à la commune

Mon groupe est religieux

Information (régime alimentaire, activité de groupe, …) sur les religions existantes, les sectes

Statuts du groupe

Propre à chaque groupe

Association des scouts catholiques

Association très active en suisse-allemande bien qu'inconnue en suisse romande. Peut vous aider pour votre programme activité etc. Attention contact en allemand.

Internet (Wikipédia, etc) pour les grandes religions connues dans le monde

Centre intercantonal d’information sur les croyances

Peut renseigner sur les religions peu connues et aussi informer sur la marche à suivre et que faire si un de vos membres fréquente une secte.

Enfant n’ayant pas de documents d’identité

Risques et implications pour le groupe et l’enfant

Solidarité sans frontières

Demander aux parents d’indiquer l’assurance de leur enfant sur la fiche d’inscription.

Sans-papiers.ch

Caritas.ch

Organisation internationale pour les migrations

Appartenances.ch

Toutes les assurances qu’il serait bon d’avoir ou de vérifier chez les participants et les membres de la maîtrise (RC, Accidents, Casco, conduite de véhicule d’un tiers, Immobilière, RC véhicule de camps)

Voir chapitre «Cas de crise – assurances»

Classeur RG: § 8 «Aspect juridique et Assurance»

Assurance ECA de vos bâtiments

Lien ECA pour les assurances bâtiments

Document à imprimer pour assurer votre immobilier

Ramonage des cheminées (chaudière Gaz, mazout et bois obligatoire)

Contacter le ramoneur de votre commune

Pour rappel le ramoneur doit passer entre 2x/an à 1x/2ans. Plus d’infos

Extincteurs

Liste des fournisseurs d’extincteurs agréés par l’ECA

Chaque bâtiment doit avoir minimum 1 extincteur plein (Attention si + de 300m2 règles supplémentaires voir normes AEAI) Si un extincteur est vidé sans raison par un participant ou si le plomb a été enlevé, on devra immédiatement le signaler au fournisseur (contact sur l’extincteur), sans quoi s’il y a un incendie l’ECA peut réduire ou refuser de rembourser les frais.

Création d’une fondation pour la Gestion de l’immobilier du groupe

Code Civil Suisse Article 80 à 89

Se trouve sur le site internet du MSdS sous Downloads à Programme à Règlements

Comité – AG

Statuts du groupe

Statuts du groupe

Statuts ASVd, Article 13 et 14

Statuts MSdS, Article 11

Code Civil Suisse Article 60 à 79

Groupe intérêt jeunesse

Fourni des documents modèle tel que (statuts d’association, Ordre du jour standard d’une AG, PV standard d’une AG, …)

Classeur RG: §8.1 «les statuts de groupe» donne un exemple de statuts de groupe

Trésorerie – gestion du budget

Classeur RG: § 9.1 «Les finances du groupe»

Donne les bases pour bien gérer les finances du groupe.

Cahier des charges (CG-RU-Coach)

Classeur RG pour cahier des charges

Organisation d’une maîtrise

Cudesch, « Responsable - une façon d’agir », § 1 à 3

Contact commune / médias

MSdS : Règlement concernant les tâches et l‘organisation du Groupe