3.3 - Assurances - ASVd

3.3 Assurances

Quoi	Qui	Où
Type d’assurance	Est couvert par l’assurance	Références	Documents, directives, …
Assurance responsabilité civile de l’ASVd mort, blessures ou autres atteintes à la santé de personnes (lésions corporelles) destruction, détérioration ou perte de choses (dégâts matériels)	Elle couvre la responsabilité civile : de l'ASVd et de ses organes des membres de l'ASVd durant les activités de l'association Valable en: Europe, Turquie, Fédération de Russie En cas de doute sur la prise en charge d'une activité, contacter le/la juriste cantonal·e (Bureau de l'ASVd)	ASVd : Memento concernant les assurances Cudesch, «La sécurité» En cas d’accident, contacter immédiatement le secrétariat de l'ASVd.	Attention, ne couvre pas : Les dommages corporels causés lors de sports de contact (football, basket, …) ou de combat. Les choses prêtées ou louées (par. ex. véhicule, cabane, voir ci-dessous)
Assurance complémentaire accident de l’ASVd accidents lors des réunions, camps d’été, courses de montagne et cours et camps de ski prend effet dès que les participants ont quitté leur domicile	Tous les membres de l’ASVd sont assurés pour les accidents. Valable dans le monde entier /!\ Attention: cette assurance est complémentaire à celle du participant.	ASVd : Memento concernant les assurances Cudesch, «La sécurité» En cas d’accident, contacter immédiatement le secrétariat de l'ASVd (délai impératif dans les 3 jours)	En cas d’accident, informer les parents des prestations de l'assurance de l'ASVd et leur transmettre toutes les informations nécessaires afin qu'ils puissent déclarer l'accident à l'assurance maladie-accident de leur enfant.
Assurance du matériel de camp du MSdS Matériel assuré contre le feu et les dommages naturels	Tous les groupes scouts peuvent la contracter Le CG doit remplir le formulaire du MSdS	Documentation assurance du MSdS Classeur RG, § 8 «Aspect juridique et Assurance» Cudesch, «Responsable– une façon d’agir»	N’est pas automatique! À chaque groupe scout de faire la demande au MSdS, via le formulaire de déclaration.
Assurance des tiers conducteurs (MSdS) Utilisation occasionnelle de véhicules à moteur appartenant à des tiers, elle couvre: dommages causés par le véhicule dommages au véhicule utilisé (collision).	Le responsable, titulaire d’un permis de conduire, qui emprunte le véhicule d’un tiers	Documentation assurance du MSdS Cudesch, «Responsable– une façon d’agir»	N’est pas automatique! À chaque responsable de faire la demande au MSdS par e-mail à andres.krummen@mobi.ch Les RC privées peuvent la proposer contre une petite augmentation de la franchise.